Avis de décès de

M. COTTON Robert Andre Marcel

Né le 16/01/1946 - Décédé le 29/12/2003
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : COTTON
Prénom(s) : Robert Andre Marcel
Date de naissance : 16/01/1946
Lieu de naissance : Gaillac - 81 - Tarn Code Insee 81099
Date de décès : 29/12/2003 (57 ans)
Lieu de décès : Valence - 26 - Drôme Code Insee 26362
Acte de décès : Numéro 1113 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COTTON Robert Andre Marcel, vous devez contacter la mairie de Valence. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COTTON Robert Andre Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 29/12/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COTTON Robert Andre Marcel. - Né le 16/01/1946 à Gaillac - 81 - Tarn. - Décédé le 29/12/2003 à Valence - 26 - Drôme. - Acte de décès numéro 1113. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15737520-cotton-robert-andre-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COTTON Robert Andre Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COTTON Robert Andre Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts