Avis de décès de

M. BAUTARD Marcel

Né le 27/05/1913 - Décédé le 25/12/2003
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Sexe : Homme
Nom : BAUTARD
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 27/05/1913
Lieu de naissance : Saint Fargeau - 89 - Yonne Code Insee 89344
Date de décès : 25/12/2003 (90 ans)
Lieu de décès : Brienon-sur-Armançon - 89 - Yonne Code Insee 89055
Acte de décès : Numéro 80 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAUTARD Marcel, vous devez contacter la mairie de Brienon-sur-Armançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAUTARD Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 25/12/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAUTARD Marcel. - Né le 27/05/1913 à Saint Fargeau - 89 - Yonne. - Décédé le 25/12/2003 à Brienon-sur-Armançon - 89 - Yonne. - Acte de décès numéro 80. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15748631-bautard-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAUTARD Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAUTARD Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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