Avis de décès de

M. ROUSSEL Jean-Marie Henri Cornil

Né le 19/07/1946 - Décédé le 17/12/2003
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Sexe : Homme
Nom : ROUSSEL
Prénom(s) : Jean-Marie Henri Cornil
Date de naissance : 19/07/1946
Lieu de naissance : Mont Bernanchon - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62584
Date de décès : 17/12/2003 (57 ans)
Lieu de décès : Morsang-sur-Orge - 91 - Essonne Code Insee 91434
Acte de décès : Numéro 120 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROUSSEL Jean-Marie Henri Cornil, vous devez contacter la mairie de Morsang-sur-Orge. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROUSSEL Jean-Marie Henri Cornil qui semble être décédé dans votre commune le 17/12/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROUSSEL Jean-Marie Henri Cornil. - Né le 19/07/1946 à Mont Bernanchon - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 17/12/2003 à Morsang-sur-Orge - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 120. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15751143-roussel-jean-marie-henri-cornil. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROUSSEL Jean-Marie Henri Cornil ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROUSSEL Jean-Marie Henri Cornil, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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