Avis de décès de

M. SCELLES Andre Jules

Né le 29/08/1925 - Décédé le 16/12/2003
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SCELLES
Prénom(s) : Andre Jules
Date de naissance : 29/08/1925
Lieu de naissance : Epinay Sur Odon - 14 - Calvados Code Insee 14241
Date de décès : 16/12/2003 (78 ans)
Lieu de décès : Cesny-les-Sources - 14 - Calvados Code Insee 14150
Acte de décès : Numéro 26 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SCELLES Andre Jules, vous devez contacter la mairie de Cesny-les-Sources. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SCELLES Andre Jules qui semble être décédé dans votre commune le 16/12/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SCELLES Andre Jules. - Né le 29/08/1925 à Epinay Sur Odon - 14 - Calvados. - Décédé le 16/12/2003 à Cesny-les-Sources - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 26. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15760476-scelles-andre-jules. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SCELLES Andre Jules ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SCELLES Andre Jules, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts