Avis de décès de

M. MARTEL Emile Marcel

Né le 12/04/1923 - Décédé le 08/01/2004
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Sexe : Homme
Nom : MARTEL
Prénom(s) : Emile Marcel
Date de naissance : 12/04/1923
Lieu de naissance : Ratieres - 26 - Drôme Code Insee 26259
Date de décès : 08/01/2004 (80 ans)
Lieu de décès : Romans-sur-Isère - 26 - Drôme Code Insee 26281
Acte de décès : Numéro 000000020 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MARTEL Emile Marcel, vous devez contacter la mairie de Romans-sur-Isère. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MARTEL Emile Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 08/01/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MARTEL Emile Marcel. - Né le 12/04/1923 à Ratieres - 26 - Drôme. - Décédé le 08/01/2004 à Romans-sur-Isère - 26 - Drôme. - Acte de décès numéro 000000020. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15762166-martel-emile-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MARTEL Emile Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MARTEL Emile Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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