Avis de décès de

M. CHUFFART Daniel Robert

Né le 05/03/1942 - Décédé le 29/12/2003
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Sexe : Homme
Nom : CHUFFART
Prénom(s) : Daniel Robert
Date de naissance : 05/03/1942
Lieu de naissance : Forest Sur Marque - 59 - Nord Code Insee 59247
Date de décès : 29/12/2003 (61 ans)
Lieu de décès : Willems - 59 - Nord Code Insee 59660
Acte de décès : Numéro 51 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHUFFART Daniel Robert, vous devez contacter la mairie de Willems. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHUFFART Daniel Robert qui semble être décédé dans votre commune le 29/12/2003. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHUFFART Daniel Robert. - Né le 05/03/1942 à Forest Sur Marque - 59 - Nord. - Décédé le 29/12/2003 à Willems - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 51. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15765230-chuffart-daniel-robert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHUFFART Daniel Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHUFFART Daniel Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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