Avis de décès de

M. BAC Daniel Marcel

Né le 22/01/1937 - Décédé le 07/01/2004
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Sexe : Homme
Nom : BAC
Prénom(s) : Daniel Marcel
Date de naissance : 22/01/1937
Lieu de naissance : Houilles - 78 - Yvelines Code Insee 78311
Date de décès : 07/01/2004 (66 ans)
Lieu de décès : Manosque - 04 - Alpes-de-Haute-Provence Code Insee 04112
Acte de décès : Numéro 000000013 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAC Daniel Marcel, vous devez contacter la mairie de Manosque. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAC Daniel Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 07/01/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAC Daniel Marcel. - Né le 22/01/1937 à Houilles - 78 - Yvelines. - Décédé le 07/01/2004 à Manosque - 04 - Alpes-de-Haute-Provence. - Acte de décès numéro 000000013. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15768271-bac-daniel-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAC Daniel Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAC Daniel Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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