Avis de décès de

M. CUVILLIER Daniel

Né le 05/02/1946 - Décédé le 24/01/2004
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Sexe : Homme
Nom : CUVILLIER
Prénom(s) : Daniel
Date de naissance : 05/02/1946
Lieu de naissance : Fresnicourt Le Dolmen - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62356
Date de décès : 24/01/2004 (57 ans)
Lieu de décès : Aime-la-Plagne - 73 - Savoie Code Insee 73006
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CUVILLIER Daniel, vous devez contacter la mairie de Aime-la-Plagne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CUVILLIER Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 24/01/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CUVILLIER Daniel. - Né le 05/02/1946 à Fresnicourt Le Dolmen - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 24/01/2004 à Aime-la-Plagne - 73 - Savoie. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15808103-cuvillier-daniel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CUVILLIER Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CUVILLIER Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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