Avis de décès de

M. CLERC Clovis Marcel

Né le 13/12/1925 - Décédé le 21/02/2004
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CLERC
Prénom(s) : Clovis Marcel
Date de naissance : 13/12/1925
Lieu de naissance : Bantanges - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71018
Date de décès : 21/02/2004 (78 ans)
Lieu de décès : Saint-Rémy - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71475
Acte de décès : Numéro 000000036 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLERC Clovis Marcel, vous devez contacter la mairie de Saint-Rémy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLERC Clovis Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 21/02/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLERC Clovis Marcel. - Né le 13/12/1925 à Bantanges - 71 - Saône-et-Loire. - Décédé le 21/02/2004 à Saint-Rémy - 71 - Saône-et-Loire. - Acte de décès numéro 000000036. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15828273-clerc-clovis-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLERC Clovis Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLERC Clovis Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts