Avis de décès de

M. MARCHAND Andre

Né le 01/12/1909 - Décédé le 05/03/2004
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Sexe : Homme
Nom : MARCHAND
Prénom(s) : Andre
Date de naissance : 01/12/1909
Lieu de naissance : Lezat Sur Leze - 09 - Ariège Code Insee 09167
Date de décès : 05/03/2004 (94 ans)
Lieu de décès : Saubens - 31 - Haute-Garonne Code Insee 31533
Acte de décès : Numéro 06 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MARCHAND Andre, vous devez contacter la mairie de Saubens. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MARCHAND Andre qui semble être décédé dans votre commune le 05/03/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MARCHAND Andre. - Né le 01/12/1909 à Lezat Sur Leze - 09 - Ariège. - Décédé le 05/03/2004 à Saubens - 31 - Haute-Garonne. - Acte de décès numéro 06. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15868883-marchand-andre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MARCHAND Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MARCHAND Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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