Avis de décès de

M. COT Michel

Né le 31/01/1939 - Décédé le 04/05/2004
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Sexe : Homme
Nom : COT
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 31/01/1939
Lieu de naissance : Fuente La Higuera - ESPAGNE Code Insee 99134
Date de décès : 04/05/2004 (65 ans)
Lieu de décès : Puichéric - 11 - Aude Code Insee 11301
Acte de décès : Numéro 9 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COT Michel, vous devez contacter la mairie de Puichéric. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COT Michel qui semble être décédé dans votre commune le 04/05/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COT Michel. - Né le 31/01/1939 à Fuente La Higuera - ESPAGNE. - Décédé le 04/05/2004 à Puichéric - 11 - Aude. - Acte de décès numéro 9. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15967309-cot-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COT Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COT Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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