Avis de décès de

M. DEBARD Maurice Andre

Né le 08/12/1931 - Décédé le 01/06/2004
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Sexe : Homme
Nom : DEBARD
Prénom(s) : Maurice Andre
Date de naissance : 08/12/1931
Lieu de naissance : Givors - 69 - Rhône Code Insee 69091
Date de décès : 01/06/2004 (72 ans)
Lieu de décès : Marseille 5e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13205
Acte de décès : Numéro 548 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEBARD Maurice Andre, vous devez contacter la mairie de Marseille 5e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEBARD Maurice Andre qui semble être décédé dans votre commune le 01/06/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEBARD Maurice Andre. - Né le 08/12/1931 à Givors - 69 - Rhône. - Décédé le 01/06/2004 à Marseille 5e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 548. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/15978520-debard-maurice-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEBARD Maurice Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEBARD Maurice Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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