Avis de décès de

M. CHAPSAL Francis Clair

Né le 25/01/1932 - Décédé le 16/06/2004
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Sexe : Homme
Nom : CHAPSAL
Prénom(s) : Francis Clair
Date de naissance : 25/01/1932
Lieu de naissance : Le Beausset - 83 - Var Code Insee 83016
Date de décès : 16/06/2004 (72 ans)
Lieu de décès : Toulon - 83 - Var Code Insee 83137
Acte de décès : Numéro 1079 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAPSAL Francis Clair, vous devez contacter la mairie de Toulon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAPSAL Francis Clair qui semble être décédé dans votre commune le 16/06/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAPSAL Francis Clair. - Né le 25/01/1932 à Le Beausset - 83 - Var. - Décédé le 16/06/2004 à Toulon - 83 - Var. - Acte de décès numéro 1079. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16010429-chapsal-francis-clair. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAPSAL Francis Clair ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAPSAL Francis Clair, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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