Avis de décès de

M. MASQUERE Robert

Né le 01/08/1954 - Décédé le 27/06/2004
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MASQUERE
Prénom(s) : Robert
Date de naissance : 01/08/1954
Lieu de naissance : La Bastide Du Salat - 09 - Ariège Code Insee 09041
Date de décès : 27/06/2004 (49 ans)
Lieu de décès : La Bastide-du-Salat - 09 - Ariège Code Insee 09041
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MASQUERE Robert, vous devez contacter la mairie de La Bastide-du-Salat. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MASQUERE Robert qui semble être décédé dans votre commune le 27/06/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MASQUERE Robert. - Né le 01/08/1954 à La Bastide Du Salat - 09 - Ariège. - Décédé le 27/06/2004 à La Bastide-du-Salat - 09 - Ariège. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16027101-masquere-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MASQUERE Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MASQUERE Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts