Avis de décès de

M. BORCIER Andre Jacques Michel

Né le 02/10/1944 - Décédé le 22/07/2004
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Sexe : Homme
Nom : BORCIER
Prénom(s) : Andre Jacques Michel
Date de naissance : 02/10/1944
Lieu de naissance : Saint Chamond - 42 - Loire Code Insee 42207
Date de décès : 22/07/2004 (59 ans)
Lieu de décès : Pont-de-Chéruy - 38 - Isère Code Insee 38316
Acte de décès : Numéro 14 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BORCIER Andre Jacques Michel, vous devez contacter la mairie de Pont-de-Chéruy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BORCIER Andre Jacques Michel qui semble être décédé dans votre commune le 22/07/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BORCIER Andre Jacques Michel. - Né le 02/10/1944 à Saint Chamond - 42 - Loire. - Décédé le 22/07/2004 à Pont-de-Chéruy - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 14. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16051005-borcier-andre-jacques-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BORCIER Andre Jacques Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BORCIER Andre Jacques Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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