Avis de décès de

M. ORMANCEY Robert Raoul

Né le 11/02/1914 - Décédé le 13/07/2004
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ORMANCEY
Prénom(s) : Robert Raoul
Date de naissance : 11/02/1914
Lieu de naissance : Bure Les Templiers - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21116
Date de décès : 13/07/2004 (90 ans)
Lieu de décès : Is-sur-Tille - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21317
Acte de décès : Numéro 36 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ORMANCEY Robert Raoul, vous devez contacter la mairie de Is-sur-Tille. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ORMANCEY Robert Raoul qui semble être décédé dans votre commune le 13/07/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ORMANCEY Robert Raoul. - Né le 11/02/1914 à Bure Les Templiers - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 13/07/2004 à Is-sur-Tille - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 36. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16052205-ormancey-robert-raoul. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ORMANCEY Robert Raoul ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ORMANCEY Robert Raoul, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts