Avis de décès de

M. ROSES Pascal

Né le 27/03/1910 - Décédé le 03/08/2004
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Sexe : Homme
Nom : ROSES
Prénom(s) : Pascal
Date de naissance : 27/03/1910
Lieu de naissance : Saint-Laurent-De-La-Salanque - 66 - Pyrénées-Orientales Code Insee 66180
Date de décès : 03/08/2004 (94 ans)
Lieu de décès : Toulon - 83 - Var Code Insee 83137
Acte de décès : Numéro 1313 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROSES Pascal, vous devez contacter la mairie de Toulon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROSES Pascal qui semble être décédé dans votre commune le 03/08/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROSES Pascal. - Né le 27/03/1910 à Saint-Laurent-De-La-Salanque - 66 - Pyrénées-Orientales. - Décédé le 03/08/2004 à Toulon - 83 - Var. - Acte de décès numéro 1313. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16067903-roses-pascal. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROSES Pascal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROSES Pascal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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