Avis de décès de

M. BOURGES Sylvain Joseph Clement

Né le 14/10/1920 - Décédé le 09/09/2004
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Sexe : Homme
Nom : BOURGES
Prénom(s) : Sylvain Joseph Clement
Date de naissance : 14/10/1920
Lieu de naissance : Lacrouzette - 81 - Tarn Code Insee 81128
Date de décès : 09/09/2004 (83 ans)
Lieu de décès : Lacrouzette - 81 - Tarn Code Insee 81128
Acte de décès : Numéro 21 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOURGES Sylvain Joseph Clement, vous devez contacter la mairie de Lacrouzette. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOURGES Sylvain Joseph Clement qui semble être décédé dans votre commune le 09/09/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOURGES Sylvain Joseph Clement. - Né le 14/10/1920 à Lacrouzette - 81 - Tarn. - Décédé le 09/09/2004 à Lacrouzette - 81 - Tarn. - Acte de décès numéro 21. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16130582-bourges-sylvain-joseph-clement. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOURGES Sylvain Joseph Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOURGES Sylvain Joseph Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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