Avis de décès de

M. JACQUARD Robert Prosper

Né le 03/10/1915 - Décédé le 08/03/2002
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Sexe : Homme
Nom : JACQUARD
Prénom(s) : Robert Prosper
Date de naissance : 03/10/1915
Lieu de naissance : Onnaing - 59 - Nord Code Insee 59447
Date de décès : 08/03/2002 (86 ans)
Lieu de décès : Mastaing - 59 - Nord Code Insee 59391
Acte de décès : Numéro 5 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JACQUARD Robert Prosper, vous devez contacter la mairie de Mastaing. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JACQUARD Robert Prosper qui semble être décédé dans votre commune le 08/03/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JACQUARD Robert Prosper. - Né le 03/10/1915 à Onnaing - 59 - Nord. - Décédé le 08/03/2002 à Mastaing - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 5. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16138446-jacquard-robert-prosper. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JACQUARD Robert Prosper ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JACQUARD Robert Prosper, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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