Avis de décès de

M. CHOUAR Smail

Né le 12/09/1927 - Décédé le 07/10/2004
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Sexe : Homme
Nom : CHOUAR
Prénom(s) : Smail
Date de naissance : 12/09/1927
Lieu de naissance : Douar Bir Haddada, Commune Des - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 07/10/2004 (77 ans)
Lieu de décès : Lyon 7e Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69387
Acte de décès : Numéro 590 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHOUAR Smail, vous devez contacter la mairie de Lyon 7e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHOUAR Smail qui semble être décédé dans votre commune le 07/10/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHOUAR Smail. - Né le 12/09/1927 à Douar Bir Haddada, Commune Des - ALGERIE. - Décédé le 07/10/2004 à Lyon 7e Arrondissement - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 590. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16155935-chouar-smail. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHOUAR Smail ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHOUAR Smail, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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