Avis de décès de

M. SAPALA Michel

Né le 23/12/1940 - Décédé le 09/11/2004
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Sexe : Homme
Nom : SAPALA
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 23/12/1940
Lieu de naissance : Le Blanc-Mesnil - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93007
Date de décès : 09/11/2004 (63 ans)
Lieu de décès : Sens - 89 - Yonne Code Insee 89387
Acte de décès : Numéro 642 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SAPALA Michel, vous devez contacter la mairie de Sens. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SAPALA Michel qui semble être décédé dans votre commune le 09/11/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SAPALA Michel. - Né le 23/12/1940 à Le Blanc-Mesnil - 93 - Seine-Saint-Denis. - Décédé le 09/11/2004 à Sens - 89 - Yonne. - Acte de décès numéro 642. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16200719-sapala-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SAPALA Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SAPALA Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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