Avis de décès de

M. STELS Andre Arthur Adolphe

Né le 27/01/1927 - Décédé le 21/10/2004
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Sexe : Homme
Nom : STELS
Prénom(s) : Andre Arthur Adolphe
Date de naissance : 27/01/1927
Lieu de naissance : Tirlemont - BELGIQUE Code Insee 99131
Date de décès : 21/10/2004 (77 ans)
Lieu de décès : Mormoiron - 84 - Vaucluse Code Insee 84082
Acte de décès : Numéro 16 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. STELS Andre Arthur Adolphe, vous devez contacter la mairie de Mormoiron. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. STELS Andre Arthur Adolphe qui semble être décédé dans votre commune le 21/10/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. STELS Andre Arthur Adolphe. - Né le 27/01/1927 à Tirlemont - BELGIQUE. - Décédé le 21/10/2004 à Mormoiron - 84 - Vaucluse. - Acte de décès numéro 16. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16205633-stels-andre-arthur-adolphe. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. STELS Andre Arthur Adolphe ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. STELS Andre Arthur Adolphe, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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