Avis de décès de

M. SANS Andre Jean

Né le 22/05/1930 - Décédé le 08/11/2004
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SANS
Prénom(s) : Andre Jean
Date de naissance : 22/05/1930
Lieu de naissance : Aigues Vives - 30 - Gard Code Insee 30004
Date de décès : 08/11/2004 (74 ans)
Lieu de décès : Aigues-Vives - 30 - Gard Code Insee 30004
Acte de décès : Numéro 30 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SANS Andre Jean, vous devez contacter la mairie de Aigues-Vives. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SANS Andre Jean qui semble être décédé dans votre commune le 08/11/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SANS Andre Jean. - Né le 22/05/1930 à Aigues Vives - 30 - Gard. - Décédé le 08/11/2004 à Aigues-Vives - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 30. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16217968-sans-andre-jean. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SANS Andre Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SANS Andre Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts