Avis de décès de

M. BROSSE Marc Constant

Né le 18/02/1925 - Décédé le 16/11/2004
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Sexe : Homme
Nom : BROSSE
Prénom(s) : Marc Constant
Date de naissance : 18/02/1925
Lieu de naissance : Apprieu - 38 - Isère Code Insee 38013
Date de décès : 16/11/2004 (79 ans)
Lieu de décès : Le Grand-Lemps - 38 - Isère Code Insee 38182
Acte de décès : Numéro 24 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSE Marc Constant, vous devez contacter la mairie de Le Grand-Lemps. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSE Marc Constant qui semble être décédé dans votre commune le 16/11/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSE Marc Constant. - Né le 18/02/1925 à Apprieu - 38 - Isère. - Décédé le 16/11/2004 à Le Grand-Lemps - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 24. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16224020-brosse-marc-constant. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSE Marc Constant ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSE Marc Constant, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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