Avis de décès de

M. KOOS Michel Germain Robert

Né le 05/11/1949 - Décédé le 14/11/2004
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Sexe : Homme
Nom : KOOS
Prénom(s) : Michel Germain Robert
Date de naissance : 05/11/1949
Lieu de naissance : Saint Loup Sur Semouse - 70 - Haute-Saône Code Insee 70467
Date de décès : 14/11/2004 (55 ans)
Lieu de décès : Nommay - 25 - Doubs Code Insee 25428
Acte de décès : Numéro 27 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. KOOS Michel Germain Robert, vous devez contacter la mairie de Nommay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. KOOS Michel Germain Robert qui semble être décédé dans votre commune le 14/11/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. KOOS Michel Germain Robert. - Né le 05/11/1949 à Saint Loup Sur Semouse - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 14/11/2004 à Nommay - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 27. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16228768-koos-michel-germain-robert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. KOOS Michel Germain Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. KOOS Michel Germain Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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