Avis de décès de

M. DUCATEL Andre Albert

Né le 14/08/1928 - Décédé le 17/11/2004
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DUCATEL
Prénom(s) : Andre Albert
Date de naissance : 14/08/1928
Lieu de naissance : Pavillons Sous Bois - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93057
Date de décès : 17/11/2004 (76 ans)
Lieu de décès : Sannois - 95 - Val-d'Oise Code Insee 95582
Acte de décès : Numéro 000000113 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUCATEL Andre Albert, vous devez contacter la mairie de Sannois. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUCATEL Andre Albert qui semble être décédé dans votre commune le 17/11/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUCATEL Andre Albert. - Né le 14/08/1928 à Pavillons Sous Bois - 93 - Seine-Saint-Denis. - Décédé le 17/11/2004 à Sannois - 95 - Val-d'Oise. - Acte de décès numéro 000000113. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16230699-ducatel-andre-albert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUCATEL Andre Albert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUCATEL Andre Albert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts