Avis de décès de

M. CLEMENT Jean Marcel

Né le 24/02/1926 - Décédé le 13/11/2004
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Sexe : Homme
Nom : CLEMENT
Prénom(s) : Jean Marcel
Date de naissance : 24/02/1926
Lieu de naissance : Saint Ouen Les Parey - 88 - Vosges Code Insee 88430
Date de décès : 13/11/2004 (78 ans)
Lieu de décès : Ottersthal - 67 - Bas-Rhin Code Insee 67366
Acte de décès : Numéro 7 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLEMENT Jean Marcel, vous devez contacter la mairie de Ottersthal. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLEMENT Jean Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 13/11/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLEMENT Jean Marcel. - Né le 24/02/1926 à Saint Ouen Les Parey - 88 - Vosges. - Décédé le 13/11/2004 à Ottersthal - 67 - Bas-Rhin. - Acte de décès numéro 7. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16233388-clement-jean-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLEMENT Jean Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLEMENT Jean Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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