Avis de décès de

M. BRUYAS Marcel Claudius

Né le 09/07/1914 - Décédé le 04/12/2004
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Sexe : Homme
Nom : BRUYAS
Prénom(s) : Marcel Claudius
Date de naissance : 09/07/1914
Lieu de naissance : Marcenod - 42 - Loire Code Insee 42133
Date de décès : 04/12/2004 (90 ans)
Lieu de décès : Fontanès - 42 - Loire Code Insee 42096
Acte de décès : Numéro 8 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUYAS Marcel Claudius, vous devez contacter la mairie de Fontanès. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUYAS Marcel Claudius qui semble être décédé dans votre commune le 04/12/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUYAS Marcel Claudius. - Né le 09/07/1914 à Marcenod - 42 - Loire. - Décédé le 04/12/2004 à Fontanès - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 8. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16247534-bruyas-marcel-claudius. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUYAS Marcel Claudius ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUYAS Marcel Claudius, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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