Avis de décès de

M. BOUTEILLER Pierre Michel Bernard

Né le 20/01/1931 - Décédé le 29/11/2004
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Sexe : Homme
Nom : BOUTEILLER
Prénom(s) : Pierre Michel Bernard
Date de naissance : 20/01/1931
Lieu de naissance : L Hotellerie - 14 - Calvados Code Insee 14334
Date de décès : 29/11/2004 (73 ans)
Lieu de décès : L'Hôtellerie - 14 - Calvados Code Insee 14334
Acte de décès : Numéro 4 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUTEILLER Pierre Michel Bernard, vous devez contacter la mairie de L'Hôtellerie. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUTEILLER Pierre Michel Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 29/11/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUTEILLER Pierre Michel Bernard. - Né le 20/01/1931 à L Hotellerie - 14 - Calvados. - Décédé le 29/11/2004 à L'Hôtellerie - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 4. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16250270-bouteiller-pierre-michel-bernard. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUTEILLER Pierre Michel Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUTEILLER Pierre Michel Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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