Avis de décès de

M. ROGERS Clair Emmanuel

Né le 24/01/1922 - Décédé le 25/12/2004
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Sexe : Homme
Nom : ROGERS
Prénom(s) : Clair Emmanuel
Date de naissance : 24/01/1922
Lieu de naissance : Saint-Martin - 971 - GUADELOUPE Code Insee 97127
Date de décès : 25/12/2004 (82 ans)
Lieu de décès : 971 Code Insee 97127
Acte de décès : Numéro 000000128 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROGERS Clair Emmanuel, vous devez contacter le service public.

Vous pouvez utiliser le formulaire dédié sur le site du service public à cette adresse https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1444.

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROGERS Clair Emmanuel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROGERS Clair Emmanuel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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