Avis de décès de

M. HART Thomas Houston

Né le 31/01/1921 - Décédé le 25/09/2003
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : HART
Prénom(s) : Thomas Houston
Date de naissance : 31/01/1921
Lieu de naissance : Greenville - ETATS UNIS D'AMERIQUE Code Insee 99404
Date de décès : 25/09/2003 (82 ans)
Lieu de décès : Etats-Unis Code Insee 99404
Acte de décès : Numéro 184 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HART Thomas Houston, vous devez contacter le service public.

Demander l'acte de décès au pays

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HART Thomas Houston ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HART Thomas Houston, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts