Avis de décès de

M. BOURBON Robert Alfred

Né le 03/04/1920 - Décédé le 23/12/2004
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Sexe : Homme
Nom : BOURBON
Prénom(s) : Robert Alfred
Date de naissance : 03/04/1920
Lieu de naissance : Valentigney - 25 - Doubs Code Insee 25580
Date de décès : 23/12/2004 (84 ans)
Lieu de décès : Montbéliard - 25 - Doubs Code Insee 25388
Acte de décès : Numéro 000000889 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOURBON Robert Alfred, vous devez contacter la mairie de Montbéliard. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOURBON Robert Alfred qui semble être décédé dans votre commune le 23/12/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOURBON Robert Alfred. - Né le 03/04/1920 à Valentigney - 25 - Doubs. - Décédé le 23/12/2004 à Montbéliard - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000000889. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16275572-bourbon-robert-alfred. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOURBON Robert Alfred ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOURBON Robert Alfred, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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