Avis de décès de

M. NOVA Clement

Né le 23/11/1911 - Décédé le 17/12/2004
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Sexe : Homme
Nom : NOVA
Prénom(s) : Clement
Date de naissance : 23/11/1911
Lieu de naissance : Yeste - ESPAGNE Code Insee 99134
Date de décès : 17/12/2004 (93 ans)
Lieu de décès : Caunes-Minervois - 11 - Aude Code Insee 11081
Acte de décès : Numéro 32 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NOVA Clement, vous devez contacter la mairie de Caunes-Minervois. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NOVA Clement qui semble être décédé dans votre commune le 17/12/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NOVA Clement. - Né le 23/11/1911 à Yeste - ESPAGNE. - Décédé le 17/12/2004 à Caunes-Minervois - 11 - Aude. - Acte de décès numéro 32. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16280551-nova-clement. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NOVA Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NOVA Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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