Avis de décès de

M. BUGNARD Maurice Jules Edouard

Né le 05/02/1916 - Décédé le 29/12/2004
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Sexe : Homme
Nom : BUGNARD
Prénom(s) : Maurice Jules Edouard
Date de naissance : 05/02/1916
Lieu de naissance : Denney - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90034
Date de décès : 29/12/2004 (88 ans)
Lieu de décès : Denney - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90034
Acte de décès : Numéro 12 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUGNARD Maurice Jules Edouard, vous devez contacter la mairie de Denney. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUGNARD Maurice Jules Edouard qui semble être décédé dans votre commune le 29/12/2004. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUGNARD Maurice Jules Edouard. - Né le 05/02/1916 à Denney - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 29/12/2004 à Denney - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 12. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16302561-bugnard-maurice-jules-edouard. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUGNARD Maurice Jules Edouard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUGNARD Maurice Jules Edouard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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