Avis de décès de

M. BASMAISON Claude

Né le 13/11/1912 - Décédé le 11/01/2005
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Sexe : Homme
Nom : BASMAISON
Prénom(s) : Claude
Date de naissance : 13/11/1912
Lieu de naissance : Saint Christophe - 03 - Allier Code Insee 03223
Date de décès : 11/01/2005 (92 ans)
Lieu de décès : Bourg-de-Thizy - 69 - Rhône Code Insee 69025
Acte de décès : Numéro 01 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BASMAISON Claude, vous devez contacter la mairie de Bourg-de-Thizy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BASMAISON Claude qui semble être décédé dans votre commune le 11/01/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BASMAISON Claude. - Né le 13/11/1912 à Saint Christophe - 03 - Allier. - Décédé le 11/01/2005 à Bourg-de-Thizy - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 01. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16304108-basmaison-claude. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BASMAISON Claude ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BASMAISON Claude, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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