Avis de décès de

M. MOREL Victor Joseph Noel

Né le 21/12/1927 - Décédé le 20/01/2005
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Sexe : Homme
Nom : MOREL
Prénom(s) : Victor Joseph Noel
Date de naissance : 21/12/1927
Lieu de naissance : Lac-Des-Rouges-Truites - 39 - Jura Code Insee 39271
Date de décès : 20/01/2005 (77 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 000000115 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOREL Victor Joseph Noel, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOREL Victor Joseph Noel qui semble être décédé dans votre commune le 20/01/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOREL Victor Joseph Noel. - Né le 21/12/1927 à Lac-Des-Rouges-Truites - 39 - Jura. - Décédé le 20/01/2005 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000000115. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16313758-morel-victor-joseph-noel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOREL Victor Joseph Noel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOREL Victor Joseph Noel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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