Avis de décès de

M. FROT Daniel

Né le 10/03/1926 - Décédé le 03/02/2005
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Sexe : Homme
Nom : FROT
Prénom(s) : Daniel
Date de naissance : 10/03/1926
Lieu de naissance : Paris 14 - 75 - Paris Code Insee 75114
Date de décès : 03/02/2005 (78 ans)
Lieu de décès : Vaux-sur-Mer - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17461
Acte de décès : Numéro 37 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. FROT Daniel, vous devez contacter la mairie de Vaux-sur-Mer. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. FROT Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 03/02/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. FROT Daniel. - Né le 10/03/1926 à Paris 14 - 75 - Paris. - Décédé le 03/02/2005 à Vaux-sur-Mer - 17 - Charente-Maritime. - Acte de décès numéro 37. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16351367-frot-daniel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. FROT Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. FROT Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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