Avis de décès de

M. PASCAL Paul Albert

Né le 21/04/1913 - Décédé le 15/02/2005
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PASCAL
Prénom(s) : Paul Albert
Date de naissance : 21/04/1913
Lieu de naissance : Sauveterre De Rouergue - 12 - Aveyron Code Insee 12262
Date de décès : 15/02/2005 (91 ans)
Lieu de décès : Naucelle - 12 - Aveyron Code Insee 12169
Acte de décès : Numéro 4 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASCAL Paul Albert, vous devez contacter la mairie de Naucelle. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASCAL Paul Albert qui semble être décédé dans votre commune le 15/02/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASCAL Paul Albert. - Né le 21/04/1913 à Sauveterre De Rouergue - 12 - Aveyron. - Décédé le 15/02/2005 à Naucelle - 12 - Aveyron. - Acte de décès numéro 4. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16371368-pascal-paul-albert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASCAL Paul Albert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASCAL Paul Albert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts