Avis de décès de

M. BAYET Jean

Né le 11/03/1914 - Décédé le 12/02/2005
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Sexe : Homme
Nom : BAYET
Prénom(s) : Jean
Date de naissance : 11/03/1914
Lieu de naissance : Les Avenieres - 38 - Isère Code Insee 38022
Date de décès : 12/02/2005 (90 ans)
Lieu de décès : Le Pont-de-Beauvoisin - 38 - Isère Code Insee 38315
Acte de décès : Numéro 23 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAYET Jean, vous devez contacter la mairie de Le Pont-de-Beauvoisin. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAYET Jean qui semble être décédé dans votre commune le 12/02/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAYET Jean. - Né le 11/03/1914 à Les Avenieres - 38 - Isère. - Décédé le 12/02/2005 à Le Pont-de-Beauvoisin - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 23. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16373495-bayet-jean. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAYET Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAYET Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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