Avis de décès de

M. BROUZE Ernest Andre

Né le 07/01/1911 - Décédé le 05/03/2005
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Sexe : Homme
Nom : BROUZE
Prénom(s) : Ernest Andre
Date de naissance : 07/01/1911
Lieu de naissance : Novel - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74203
Date de décès : 05/03/2005 (94 ans)
Lieu de décès : Évian-les-Bains - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74119
Acte de décès : Numéro 41 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUZE Ernest Andre, vous devez contacter la mairie de Évian-les-Bains. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUZE Ernest Andre qui semble être décédé dans votre commune le 05/03/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUZE Ernest Andre. - Né le 07/01/1911 à Novel - 74 - Haute-Savoie. - Décédé le 05/03/2005 à Évian-les-Bains - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 41. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16388603-brouze-ernest-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUZE Ernest Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUZE Ernest Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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