Avis de décès de

M. ACHARD Paul Joseph Marius

Né le 17/02/1915 - Décédé le 17/03/2005
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Sexe : Homme
Nom : ACHARD
Prénom(s) : Paul Joseph Marius
Date de naissance : 17/02/1915
Lieu de naissance : Villard-De-Lans - 38 - Isère Code Insee 38548
Date de décès : 17/03/2005 (90 ans)
Lieu de décès : La Tronche - 38 - Isère Code Insee 38516
Acte de décès : Numéro 000000427 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ACHARD Paul Joseph Marius, vous devez contacter la mairie de La Tronche. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ACHARD Paul Joseph Marius qui semble être décédé dans votre commune le 17/03/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ACHARD Paul Joseph Marius. - Né le 17/02/1915 à Villard-De-Lans - 38 - Isère. - Décédé le 17/03/2005 à La Tronche - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 000000427. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16409321-achard-paul-joseph-marius. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ACHARD Paul Joseph Marius ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ACHARD Paul Joseph Marius, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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