Avis de décès de

M. ROYER Daniel Roger Marcel

Né le 10/09/1931 - Décédé le 01/04/2005
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Sexe : Homme
Nom : ROYER
Prénom(s) : Daniel Roger Marcel
Date de naissance : 10/09/1931
Lieu de naissance : Troyes - 10 - Aube Code Insee 10387
Date de décès : 01/04/2005 (73 ans)
Lieu de décès : Épinal - 88 - Vosges Code Insee 88160
Acte de décès : Numéro 289 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROYER Daniel Roger Marcel, vous devez contacter la mairie de Épinal. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROYER Daniel Roger Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 01/04/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROYER Daniel Roger Marcel. - Né le 10/09/1931 à Troyes - 10 - Aube. - Décédé le 01/04/2005 à Épinal - 88 - Vosges. - Acte de décès numéro 289. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16427312-royer-daniel-roger-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROYER Daniel Roger Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROYER Daniel Roger Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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