Avis de décès de

M. CHARLEY Stephane Jacques Cornil

Né le 09/10/1959 - Décédé le 24/02/2005
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Sexe : Homme
Nom : CHARLEY
Prénom(s) : Stephane Jacques Cornil
Date de naissance : 09/10/1959
Lieu de naissance : Bergues - 59 - Nord Code Insee 59067
Date de décès : 24/02/2005 (45 ans)
Lieu de décès : Bergues - 59 - Nord Code Insee 59067
Acte de décès : Numéro 16 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHARLEY Stephane Jacques Cornil, vous devez contacter la mairie de Bergues. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHARLEY Stephane Jacques Cornil qui semble être décédé dans votre commune le 24/02/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHARLEY Stephane Jacques Cornil. - Né le 09/10/1959 à Bergues - 59 - Nord. - Décédé le 24/02/2005 à Bergues - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 16. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16442662-charley-stephane-jacques-cornil. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHARLEY Stephane Jacques Cornil ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHARLEY Stephane Jacques Cornil, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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