Avis de décès de

M. SPAGNOLI Patrick Michel

Né le 07/10/1950 - Décédé le 16/05/2005
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Sexe : Homme
Nom : SPAGNOLI
Prénom(s) : Patrick Michel
Date de naissance : 07/10/1950
Lieu de naissance : Bourg-En-Bresse - 01 - Ain Code Insee 01053
Date de décès : 16/05/2005 (54 ans)
Lieu de décès : Nevers - 58 - Nièvre Code Insee 58194
Acte de décès : Numéro 000000457 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SPAGNOLI Patrick Michel, vous devez contacter la mairie de Nevers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SPAGNOLI Patrick Michel qui semble être décédé dans votre commune le 16/05/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SPAGNOLI Patrick Michel. - Né le 07/10/1950 à Bourg-En-Bresse - 01 - Ain. - Décédé le 16/05/2005 à Nevers - 58 - Nièvre. - Acte de décès numéro 000000457. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16488922-spagnoli-patrick-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SPAGNOLI Patrick Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SPAGNOLI Patrick Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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