Avis de décès de

M. PETER Marcel Charles

Né le 18/02/1922 - Décédé le 25/05/2005
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PETER
Prénom(s) : Marcel Charles
Date de naissance : 18/02/1922
Lieu de naissance : Delle - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90033
Date de décès : 25/05/2005 (83 ans)
Lieu de décès : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Acte de décès : Numéro 269 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PETER Marcel Charles, vous devez contacter la mairie de Vesoul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PETER Marcel Charles qui semble être décédé dans votre commune le 25/05/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PETER Marcel Charles. - Né le 18/02/1922 à Delle - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 25/05/2005 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 269. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16506006-peter-marcel-charles. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PETER Marcel Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PETER Marcel Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts