Avis de décès de

M. COUTURIER Andre Marcel

Né le 29/04/1920 - Décédé le 28/04/2005
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Sexe : Homme
Nom : COUTURIER
Prénom(s) : Andre Marcel
Date de naissance : 29/04/1920
Lieu de naissance : Sainte Foy L Argentiere - 69 - Rhône Code Insee 69201
Date de décès : 28/04/2005 (84 ans)
Lieu de décès : Souzy - 69 - Rhône Code Insee 69178
Acte de décès : Numéro 4 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COUTURIER Andre Marcel, vous devez contacter la mairie de Souzy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COUTURIER Andre Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 28/04/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COUTURIER Andre Marcel. - Né le 29/04/1920 à Sainte Foy L Argentiere - 69 - Rhône. - Décédé le 28/04/2005 à Souzy - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 4. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16520981-couturier-andre-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COUTURIER Andre Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COUTURIER Andre Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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