Avis de décès de

M. PETIT Daniel Clement

Né le 29/08/1947 - Décédé le 21/04/2005
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Sexe : Homme
Nom : PETIT
Prénom(s) : Daniel Clement
Date de naissance : 29/08/1947
Lieu de naissance : Saint Pol Sur Ternoise - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62767
Date de décès : 21/04/2005 (57 ans)
Lieu de décès : Gauchin-Verloingt - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62367
Acte de décès : Numéro 31 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PETIT Daniel Clement, vous devez contacter la mairie de Gauchin-Verloingt. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PETIT Daniel Clement qui semble être décédé dans votre commune le 21/04/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PETIT Daniel Clement. - Né le 29/08/1947 à Saint Pol Sur Ternoise - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 21/04/2005 à Gauchin-Verloingt - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 31. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16521952-petit-daniel-clement. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PETIT Daniel Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PETIT Daniel Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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