Avis de décès de

M. BROCHARD Robert Leon

Né le 15/01/1926 - Décédé le 28/06/2005
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Sexe : Homme
Nom : BROCHARD
Prénom(s) : Robert Leon
Date de naissance : 15/01/1926
Lieu de naissance : Eragny Sur Oise - 95 - Val-d'Oise Code Insee 95218
Date de décès : 28/06/2005 (79 ans)
Lieu de décès : Pontoise - 95 - Val-d'Oise Code Insee 95500
Acte de décès : Numéro 451 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROCHARD Robert Leon, vous devez contacter la mairie de Pontoise. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROCHARD Robert Leon qui semble être décédé dans votre commune le 28/06/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROCHARD Robert Leon. - Né le 15/01/1926 à Eragny Sur Oise - 95 - Val-d'Oise. - Décédé le 28/06/2005 à Pontoise - 95 - Val-d'Oise. - Acte de décès numéro 451. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16573293-brochard-robert-leon. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROCHARD Robert Leon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROCHARD Robert Leon, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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