Avis de décès de

M. RICHARD Pascal Marcel Alain

Né le 15/12/1958 - Décédé le 14/06/2005
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Sexe : Homme
Nom : RICHARD
Prénom(s) : Pascal Marcel Alain
Date de naissance : 15/12/1958
Lieu de naissance : Nantes - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44109
Date de décès : 14/06/2005 (46 ans)
Lieu de décès : Pellouailles-les-Vignes - 49 - Maine-et-Loire Code Insee 49238
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. RICHARD Pascal Marcel Alain, vous devez contacter la mairie de Pellouailles-les-Vignes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. RICHARD Pascal Marcel Alain qui semble être décédé dans votre commune le 14/06/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. RICHARD Pascal Marcel Alain. - Né le 15/12/1958 à Nantes - 44 - Loire-Atlantique. - Décédé le 14/06/2005 à Pellouailles-les-Vignes - 49 - Maine-et-Loire. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16575024-richard-pascal-marcel-alain. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. RICHARD Pascal Marcel Alain ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. RICHARD Pascal Marcel Alain, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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