Avis de décès de

M. TOSSAN Emile Frederic Albert

Né le 31/03/1945 - Décédé le 08/08/2005
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : TOSSAN
Prénom(s) : Emile Frederic Albert
Date de naissance : 31/03/1945
Lieu de naissance : Nice - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06088
Date de décès : 08/08/2005 (60 ans)
Lieu de décès : Nice - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06088
Acte de décès : Numéro 3122 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. TOSSAN Emile Frederic Albert, vous devez contacter la mairie de Nice. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. TOSSAN Emile Frederic Albert qui semble être décédé dans votre commune le 08/08/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. TOSSAN Emile Frederic Albert. - Né le 31/03/1945 à Nice - 06 - Alpes-Maritimes. - Décédé le 08/08/2005 à Nice - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 3122. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16620148-tossan-emile-frederic-albert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. TOSSAN Emile Frederic Albert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. TOSSAN Emile Frederic Albert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts